Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L.6352-3 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail.
Ce règlement intérieur s’applique à tous les stagiaires qui sont sous la responsabilité de notre centre, le jour de la convocation pour une formation.
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Règlement intérieur stagiaires
Ces règles sont obligatoires quel que soit le lieu où se déroule la formation, en dehors de votre entreprise.
Si les prestations se déroulent dans votre entreprise, le règlement intérieur de l’entreprise est applicable.
Ces règles concernant les mesures de santé et de sécurité.
Pour connaitre le règlement intérieur qui s’applique dans votre entreprise, nous vous laissons libre de contacter votre responsable.